Conseils Municipaux

ANNÉE 2026

PUBLICATION des CONSEILS MUNICIPAUX

Convocation CM du 02-02-2026

 

 

RELEVÉ des DÉLIBÉRATIONS des CONSEILS MUNICIPAUX 2025

 

PROCÈS VERBAUX 2026

 

ANNÉE 2025

PUBLICATION des CONSEILS MUNICIPAUX

Convocation CM du 13-01-2025

Convocation CM du 17-03-2025

Convocation CM du 14-04-2025

Convocation CM  du 19-05-2025

Convocation CM du 30-06-2025

Convocation CM du 01-09-2025

Convocation CM du 17-11-2025

Convocation CM du 17-12-2025

 

RELEVÉ des DÉLIBÉRATIONS des CONSEILS MUNICIPAUX 2025

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 13-01-2025

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 17-03-2025

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 14-04-2025

RELEVÉ DES DÉLIBERATIONS du CM 19-05-2025

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 30-06-2025

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 01-09-2025

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 17-11-2025

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 17-12-2025

 

PROCÈS VERBAUX 2025

PV N°32 du CM 13-01-2025

PV N°33 du CM 17-03-2025

PV N°34 du CM 14-04-2025

PV N°35 du CM 19-05-2025

PV N°36 du CM 30-06-2025

PV N°37 du CM 01-09-2025

PV N°38 du CM 17-11-2025

ANNÉE 2024

PUBLICATION du CONSEIL MUNICIPAL

Convocation CM du 19-02-2024

Convocation CM du 10-04-2024

Convocation CM du 10-06-2024

Convocation CM du 01-07-2024

Convocation CM du 16-09-2024

Convocation CM du 21-10-2024

 

LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

LISTE DELIBERATIONS du CM 19-02-2024

LISTE DELIBERATIONS du CM 10-04-2024

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 10-06-2024

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM  01-07-2024

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 16-09-2024

RELEVE DES DELIBERATIONS du CM 21-10-2024

PROCÈS VERBAUX

PV N°26 CM du  19-02-2024

PV N°27 CM du 10-04-2024

PV N°28 CM du 10-06-2024

PV N°29 CM du 01-07-2024

PV N°30 CM du 16-09-2024

PV N°31  CM du 21-10-2024

ANNÉE 2023

PUBLICATION du CONSEIL MUNICIPAL

Convocation CM du 10-02-2023

Convocation CM du 20-02-2023

Convocation CM du 20-03-2023

Convocation CM du 11-04-2023

Convocation CM du 19-06-2023

Convocation CM du 24-07-2023

Convocation CM du 16-10-2023

Convocation CM du 21-10-2023

LISTE des DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL

Liste des délibérations CM 24-07-2023

Liste des délibérations CM 16 OCTOBRE 2023

PROCÈS VERBAUX

PV N°18 du CM 10-02-2023

PV N°19 du CM 20-02-2023

PV N°20 du CM 20-03-2023

PV N°21 du CM 11-04-2023

PV N°22 du CM 19-06-2023

PV N°23 du CM 24-07-2023

PV N°24 du CM 16-10-2023

PV N°25 du CM 21-12-2023

 

ANNÉE 2022

PUBLICATION du CONSEIL MUNICIPAL

Convocation CM du 12-04-2022

Convocation CM du 20-04-2022

Convocation CM du 27-06-2022

Convocation CM du 29-07-2022

Convocation CM du  30-09-2022

Convocation CM du 30-11-2022

Convocation CM du 06-12-2022

PROCÈS VERBAUX

PV N°12 du CM 12-04-2022

PV N°13 du CM 20-04-2022

PV N°14 du CM 27-06-2022

PV N°15 du CM 29-07-2022

PV N°16 du CM du 30-09-2022

PV N°17 du CM 06 -12-2022

ANNÉE 2021

PUBLICATION du CONSEIL MUNICIPAL

Convocation CM du 19-01-2021

Convocation CM du 05-02-2021

Convocation CM du 06-04-2021

Convocation CM du 09-07-2021

Convocation CM du 03-08-2021

Convocation CM du 16-11-2021

Convocation CM du 30-12-2021

 

PROCÈS VERBAUX

PV N°5 du CM 19-01-2021

PV N°6 du CM 05 -02-2021

PV N°7 du CM 06-04-2021

PV N°8 du CM 09-07-2021

PV N°9 CM du 03-08-2021

PV N°10 du CM 16-11-2021

PV N°11 du CM 30-12-2021

 

ANNÉE 2020

Publication du Conseil Municipal

Convocation CM du 28-05-2020

Convocation CM du 02-07-2020

Convocation CM du 22-07-2020

Covocation CM du 20-10-2020

PROCÈS VERBAUX

PV N°1 du CM 28-05-2020

PV N°2 CM du 02-07-2020

PV N°3 CM du 22-07-2020

PV N°4  du CM 20-10-2020

Urbanisme

Le service urbanisme reçoit sur rendez-vous aux jours et heures suivants :
Le lundi, mardi et jeudi de 14h à 16h

Consultation des registres d’urbanisme sur rendez-vous uniquement.

_________________________________________________________________

Avis d’enquête publique 2024 publiée le 26/02/2024

DPMEC N°1 du PLU

DOSSIER ENQUÊTE PUBLIQUE (à consulter)

0-AM 2024-14 Mise en comptabilité N°1 du PLU de la Commune de VISAN

1-Avis d’Enquête Publique DPMEC N°1 du PLU

2-MRAe

3-Déclaration de projet I-1-30 3-Déclaration de projet I-31-60 3-Déclaration de projet I-61-84

4-Déclaration de projet II

5-Déclaration de projet Doc de synthèse

6-DPMEC STECAL FERT 11-01-2024

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Avant de déposer un dossier d’urbanisme (déclaration préalable, permis de construire, permis de démolir, etc.), vous avez la possibilité de solliciter un rendez-vous avec l’architecte conseil du CAUE.
Ce rendez-vous permet d’obtenir un accompagnement personnalisé sur votre projet : conseils architecturaux, intégration paysagère, choix des matériaux, implantation sur la parcelle…

🗓️ Prendre rendez-vous avec l’Architecte Conseil du CAUE

Pour bénéficier de cet accompagnement, il vous suffit d’adresser une demande par mail : contact@visan-mairie.com

Merci de préciser dans votre message :

  • vos coordonnées (nom, adresse, téléphone),

  • la nature de votre projet,

  • l’adresse du terrain ou du bâtiment concerné,

  • ainsi que tout document utile (plan, esquisse, photos…).

Un rendez-vous vous sera proposé en fonction des disponibilités de l’architecte conseil.

 

📝 Déposer une demande d’autorisation d’urbanisme

Les demandes de travaux (Déclaration Préalable, Permis de Construire, Permis de Démolir, Certificat d’Urbanisme…) se réalisent en ligne via la plateforme suivante : https://cceppg.pu.sirap.com

📄 Quelles pièces fournir ?

Pour constituer correctement votre dossier, veuillez consulter le guide complet mis à disposition : CCEPPG_guide urba demandeur_VISAN

🏘️ Permis de construire ou Déclaration préalable ?

Selon la nature de votre projet, le type d’autorisation diffère.
Retrouvez le document récapitulatif pour choisir la bonne procédure : Urbanisme -Quelle demande selon le projet

ℹ️ Informations générales

Pour plus d’informations sur les démarches d’urbanisme (délais, formulaires, procédures), consultez le site officiel du Service Public :  https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

 

Consulter les documents d’urbanisme

🗺️ Zonages, servitudes, PLU, règlementations :https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

📍 Editer un plan de situation  http://www.cadastre.gouv.fr

 

 

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Permanences

Urbanisme :

Le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 14h00 à 16h00
sur Rendez-vous


 Monsieur le Maire :

Du lundi au vendredi de 10h à 12h, sur rendez-vous.


Architecte Conseil C.A.U.E.  :

Permanence 1 fois par mois  sur rendez-vous, contactez la Mairie au 04.90.28.50.90

Pôle Emploi :

Tous les jeudis de 9h à 12h sans rv et de 13h30 à 16h30 sur rdv
CMS Avenue de Verdun à Valréas


CLIC (personnes âgées) :

Tous les mardis et jeudi de 9h à 16h30 maison des permanences Hôpital de Valréas
06 45 76 58 10


C.A.F :


Les mardi de 9h à 12h (sur rdv uniquement)
Centre social AGC -24 place Cardinal Maury -Valréas
04 90 35 04 27


 C.P.A.M :


Les lundis : 8h30 à 12h Mardis et  Jeudis de 8h30 à 12h et de 14h à 16h
Mercredis de 8h30 à 12h (uniquement sur rdv)
Place cardinal Maury à Valréas.
04 90 35 30 31


 MSA :


Tous les lundis de 13h30 à 16h  la maison des permanences, 5  cours Tivoli Valréas
04 90 13 67 96


Conciliateur de justice :


T
ous les mardis de 10h à 12h (sans rdv)  en Mairie de Valréas
ou le contacter au 04 90 36 07 98 (les mardis de 10h à 12h)



Centre des Finances Publiques d
e Vaison la Romaine

7, avenue Victor-Hugo 84110 Vaison-la-Romaine

 le centre des impôts est joignable aux horaires suivants :

lundi de : 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00

mardi de : 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00

mercredi de : 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00

jeudi de : 09h00 à 12h00 et de 13h00 à 16h00

vendredi de : 08h45 à 12H30.

Services municipaux

Les services administratifs sont ouverts tous les jours
aux horaires suivants:

Lundi de 8h30 à 12h30 – Fermé l’après-midi
Mardi de 8h30 à 12h – Fermé l’après-midi
Mercredi de 8h30 à 12h – Fermé l’après-midi
Jeudi de 8h30 à 12h – Fermé l’après-midi
Vendredi de 8h30 à 12h30 – Fermé l’après-midi

La mairie reste joignable par téléphone les après-midi (sauf Vendredi)

04.90.28.50.90

contact@visan-mairie.com

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